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Agenda

Réunion du Conseil Municipal
  • Le Mer 23 jan 2019 à 19:00

salle du conseil

Espace Habitants

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Chenay

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Brume

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Législation

arrêtés ministériels

  • ENVIRONNEMENT

►Arrêté modifiant la composition de la Commission Locale de l'Eau 31/08/2016  

Evolution règlementation Piégeage des animaux classés nuisibles
►Arrêté du 28 juin 2016 publié au J.O. le 03/07/2016
►Nouveau formulaire en vigueur de déclaration de piégeage v120716

 

arrêtés préfectoraux - Marne

 

Vitesse

►Note abaissement vitesse à compter du 1er juillet 2018 

►Le décret du 15 juin 2018 

  • SIABAVE Syndicat Intercommunal d'Aménagement du BAssin de la VEsle

►Arrêté préfectoral : autorisation de pénétrer dans les propriétés privées par le SIABAVE pour l'étude qu'il réaliseArrêté d'autorisation de pénétrer dans les propriétés privées par le SIABAVE pour l'étude qu'il réalise

 

  • NUISANCES SONORES

►Arrêté préfectoral - lutte contre les bruits de voisinage
Horaires pour tondre notamment inclus

  • NATURE et PAYSAGE

►NAT-16-05-01   Broyage et Fauchage de la Jachère de tous terrains à usage agricole

    ►Arrêté feux plein air
    ►Modèle 1 déclaration incinération végétaux
    ►Modèle 2 déclaration brûlage résidus de pailles et de cultures
    ►Modèle 3 dérogation brûlage résidus de pailles et de cultures

  • Politique de l'eau - Sécheresse
     

 SAISON Cynégétique 

 ∆ à consulter régulièrement,
 les conditions météorologiques peuvent amener les autorités
 à prendre des mesures pour suspendre la chasse de certaines espèces

►Quand et comment chasser   

►Toutes les informations sur la chasse, les espèces classées nuisibles, les démarches et formulaires
vous y trouverez également tous les arrêtés initiaux et modifiés

►Affiche de la liste des animaux nuisibles

►Calendrier de la chasse chenay 2018 2019Consulter les dates de chasse à Chenay saison 2018-2019. 

PÊCHE 

►Période d'ouverture de la pêche en 2019Période d'ouverture de la pêche en 2019

TRAVAUX de L'IGN
►Arrêté autorisation IGN du 13 décembre 2016Arrêté autorisation IGN du 13 décembre 2016

arrêtés municipaux

PERMANENTS

VITESSE
dans l'agglomération
►Arrêté municipal n° 2015-09-01 

STATIONNEMENT
rue du Maréchal Leclerc
►Arrêté municipal n° 2015-04-05 

parking place Boisseau                
►Arrêté municipal n° 2016-05-07

Stationnement et arrêt des véhicules Rue Philbert

►Arrêté n°2018-06-06 

PROPRETE Hygiène Espace public
►Arrêté municipal n°2017-04-02 :
Elimination des déchets et propreté voies et espaces publics

TRANSFERT

►Arrêté n° 2017-04-01 refus transfert pouvoirs de policeArrêté n° 2017-04-01 refus transfert pouvoirs de police

 

TEMPORAIRES

 

Date de dernière mise à jour : Mer 02 jan 2019

copyright - Site officiel de la commune de Chenay  ( Marne )